Déposée le 23 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION Saint Jean Les Caïs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « CH MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION Saint Jean Les Caïs domicilié(e) Route de Bagnols en Forêt,83600 FREJUS - 83600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque CH MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH MOREL est expirée depuis le 23 avril 2012.
MOREL DIFFUSION Saint Jean Les Caïs a également déposé les autres marques suivantes : METIS , HALIOS , LATINIA
MOREL DIFFUSION SAS Saint Jean Les Caïs - Route de Bagnols en Forêt,83600 FREJUS - 83600 - France - SIREN 392329843
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Inscription le 10 juillet 2002 - Gage constitué n°350566 - Publication au BOPI 2002-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; étiquettes en papier, étiquettes thermosensibles changeant de couleur ; cache-pots en papier ; clichés. Diffusion d'information par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communications (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles et satellites ; fourniture d'accès à un portail de communication nationale, internationale et mondiale ; services de connexion temporaire ou permanent sur le réseau internet ; services de connexion temporaire ou permanent sur les lignes téléphoniques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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